• Arrêtés

Mis en ligne le 10/03/2026 :

20260305 035-26 Réglementation terrain de football

Mis en ligne le 09/03/2026 :

20260227 033-26 Travaux pont SNCF Avenue Charles de Gaulle – S2R

20260302 034-26 Fermeture de l’établissement La Fabrique

Mis en ligne le 02/03/2026 :

20260223 031-26 Travaux d’installation de bornes de recharge électrique (IRVE) – BFCL CITEOS

20260225 032-26 Autorisation d’ouverture de l’établissement Les P’tits Explorateurs

Mis en ligne le 24/02/2026 :

20260213 023-26 Réglementation permanente circulation rue Martorez

20260216 026-26 Prorogation de l’arrêté n° 012-26

20260218 027-26 Travaux pont SNCF impasse du moulin de Droux

20260218 028-26 Travaux pont SNCF Voie Verte Route de Buxy – S2R

20260219 030-26 Interdiction circulation rue d’Escles suite crue de l’Orbize

Mis en ligne le 20/02/2026 :

20260216 025-26 Travaux de démolition plus récupération benne – GAUTHIER CHARPENTE

20260219 030-26 Interdiction circulation rue d’Escles suite crue de l’Orbize

Mis en ligne le 16/02/2026 :

20260206 021-26 Etude de sol piste cyclable logeant la Thalie jusqu’au Petit Pont de Lux – HYDROGEOTECHNIQUE

20260213 024-26 Interdiction circulation quai Bellevue cadre crue

Mis en ligne le 06/02/2026 :

20260107 005-26 Réglementation permanente arrêt de bus rue des Prévoyants

20260203 016-26 Interdiction circulation pistes cyclables

20260203 017-26 Travaux sur l’ensemble du territoire – Groupe SIGNATURE

20260203 018-26 Travaux sur l’ensemble du territoire – Société SARP

20260203 019-26 Travaux sur l’ensemble du territoire communal – Signaux GIROD

20260205 020-26 Règlementation terrain de football parc Jérémiasz

Mis en ligne le 26/01/2026 :

20260113 010-26 ERP – Ouvertures dominicales 2026

20260119 012-26 Arrêté de péril – Immeuble sis 132 bis route de Buxy

20260121 013-26 Réglementation permanente -Dénomination Voie Verte, route de Lyon

20260122 015-26 Travaux de Renouvellement et de reprise Branchement gaz-rue Henri Laurain-SBTP

Mis en ligne le 19/01/2026 :

20260108 Réglementation circulation – Déménagement Rue Bertrand Voiseau

20260112 007-26 Travaux de purge bacs à fleurs rue Henri Clément – CTM

20260112 008-26 Travaux d’élagage rue des prévoyants, Parking Brassens, parking rue de Pouni, rue Martin Luther King, rue du chateau – CTM

20260112 009-26 Travaux d’élagage rue Copernic, rue Martorez, rue de la Combe, quai Bellevue – CTM

20260114 011-26 Stationnement de camion sur deux emplacements devant le 1 rue Georges Musy

• Décisions 

Mis en ligne le 02/03/2026 :

20260209 012-26 Conclusion d’un bail avec la société People and Baby

20260224 015-26 Demande de subvention – FIPD 2026 – Déploiement d’un dispositif de vidéoprotection

Mis en ligne le 16/02/2026 :

20260205 007-26 Alignement de propriété – Rue de la Teppe Jacob

20260205 008-26 Prorogation d’une convention d’occupation du domaine public – Girodmédias

Mis en ligne le 19/01/2026 :

20260108 003-26 Alignement de propriété – Rue des Alouettes

20260109 004-26 Demande de subvention – DETR – Vidéoprotection phase 3

Mis en ligne le 13/01/2026 :

20260106 002-26 Demande de subvention – DETR – Travaux d’amélioration énergétique de la médiathèque

• Délibérations

Mis en ligne le 26/02/2026 :

20260224 Votes

20260224 001_26 Approbation du PV de la séance du 09 décembre 2025

20260224 002_26 RCEA – Transfert de gestion du domaine public routier

20260224 003_26 ENEDIS – Rue de la Teppe Jacob – Conventions de servitude et de mise à disposition

20260224 004_26 Modification du règlement intérieur des accueils péri et extra scolaire pour l’enfance

20260224 005_26 Demande de subvention concours de la Résistance et de la Déportation

20260224 006_26 Subvention sur projet pour le congrès départemental des donneurs de sang bénévoles

20260224 007_26 Rapport d’activités et de développement durable du GC