• Arrêtés

Mis en ligne le 23/10/2025 :

2025 10 23 217-25 Fermeture temporaire des parcs municipaux

Mis en ligne le 22/10/2025 :

20251020 212-25 Pratique du terrain de football honneur 02 & 09 novembre 2025

20251020 213-25 Travaux de déplacement de poteaux Télécom – rue de la Teppe Jacob – ENSIO

Mis en ligne le 20/10/2025 :

20251017 211-25 Travaux d’inspection caméra, hydrocurage et fraisage réseaux Rue Henri Paul Schneider – GUINOT TP

Mis en ligne le 17/10/2025 :

20251004 203-25 Livraison poste haute tension – rue des Eduens

20251007 205-25 Réglementation de circulation – Déménagement rue Pierre Mendes France

20251010 207-25 Travaux d’alimentation gaz rue Louis Aragon – SBTP

20251013 209-25 Mise en place d’une nacelle sur la chaussée pour un raccordement électrique – 1 rue du château Breson – DBTP

20251014 210-25 Travaux dans une chambre télécom rue d’Ottweiller – ORANGE

Mis en ligne le 14/10/2025 :

20251013 208-25 Travaux de réfection de chaussée Rue du 5 septembre 1944 – DBTP

Mis en ligne le 13/10/2025 :

20251003 201-25 Travaux inspection caméra hydrocurage et fraisage réseaux – rue du centre – Guinot TP

Mis en ligne le 10/10/2025 :

20251003 198-25 Travaux de raccordement électrique – Rue Lucien Paté – DBTP

20251003 197-25 Travaux raccordement HT souterrain rue des Eduens – SBTP

20251008 206-25 Travaux de raccordement d’un poste ENEDIS – DBTP

Mis en ligne le 08/10/2025 :

20250926 194-25 Déménagement rue L King – RAGGINI DEMENAGEMENTS

20250930 195-25 Nouvelle réglementation circulation route de Givry, rue Jean Moulin et impasse de l’Esplanade – PERMANENT

20251003 199-25 Conditions d’utilisation et aux règles de vie collective du gymnase municipal

20251003 200-25 Travaux d’installation de borne de recharge électrique – Parking Brassens – Rue Pierre Mendes France

20251003 202-25 Autorisation d’ouverture partielle de l’établissement Maison médicale ARES

Mis en ligne le 01/10/2025 :

20250925 190-25 Travaux de mise en place d’un poste de distribution publique – impasse du Gymnase – ENEDIS

20250924 191-2025 Travaux de Renouvellement Branchement gaz – rue des Prévoyants – SBTP

20250926 192-25 Travaux de taillage de haies, chemin de Martorez – SARL LELEDY

20250926 193-25 Travaux installation bornes de recharge parking relais, route de Buxy – BFCL CITEOS

Mis en ligne le 24/09/2025 :

20250918 188-25 Travaux entretien terrain honneur football – CTM

20250919 189-25 Travaux réparation regard EU avenue de l’Europe – Grand Chalon

Mis en ligne le 22/09/2025 :

20250904 174-25 Réglementation circulation – Déménagement Rue des Charreaux

20250917 187-25 Permission voirie – Travaux nettoyage vitres avec nacelle – rue PM France – Eclat 2000

Mis en ligne le 12/09/2025 :

20250902 171-25 Vide grenier place Georges Brassens le 21.09.25 – les amis de la friture

20250903 172-25 Permission voirie place J. Jaurès – AUDIKA

20250904 175-25 Réglementation permanente rue Martorez

20250904 176-25 Fermeture de l’établissement Baies de soleil

20250908 177-25 Travaux nettoyage et désherbage parking rue A. Martin – CTM

20250908 178-25 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde

20250908 179-25 Court de tennis extérieur n°1 – Règlement

20250911 180-25 Remplacement PMV Pont Paron – LUMIPLAN VILLE

20250910 181-25 Travaux remplacement borne de recharge rue Auguste Martin – BFCL CITEOS

Mis en ligne le 04/09/2025 :

20250828 168-25 Autorisation d’ouverture de l’établissement Superbee

20250901 170-25 Réglementation cadre Color Run du 04.10.25

20250903 173-25 Autorisation d’ouverture de l’établissement O Grand Buffet

Mis en ligne le 27/08/2025 :

20250825 162-25 Réglementation circulation – Travaux de raccordement électrique du nouveaux lotissement – rue du 05 septembre 1944 – DBTP

20250825 163-25 travaux création poste Enedis – impasse du gymnase – DBTP

20250826 164-25 Travaux de reprise de chaussée en enrobé – Guinot TP

• Décisions 

Mis en ligne le 08/10/2025 :

20251003 068-25 Demande d’aide – CEE – Escale – PMSe

Mis en ligne le 25/09/2025 :

20250917 064-25 Dons et legs – Acceptation du don de la SAS LUXDIS

20250922 066-25 Sorties Loisirs Tout Public – 2ème semestre 2025 partie 2

20250922 067-25 Alignement de propriété – Rue George Sand

Mis en ligne le 22/09/2025 :

20250915 063-25 Automne en couleurs 2025

Mis en ligne le 27/08/2025 :

20250812 061-25 Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les réseaux de transport de gaz pour 2025

• Délibérations

Mis en ligne le 25/09/25 :

20250923 Votes

20250923 048-25 Approbation du PV de la séance du 24 juin 2025

20250923 049-25 Pacte financier et fiscal du GC – Attribution de compensation (AC) – Montant définitif 2025

20250923 050-25 Assurances dommages ouvrages – Etalement de la charge sur plusieurs exercices

20250923 051-25 BP – Valorisation de la voirie de la rue de la Fontaine suite à son transfert dans le domaine public communal

20250923 052-25 ENEDIS – Collège Louis Pasteur – Convention de servitude et de mise à disposition

20250923 053-25 GC – Convention d’entretien des aménagements cyclables

20250923 054-25 Concession réseau de gaz – Approbation du CRAC 2024 – GRDF

20250923 055-25 Modification des références cadastrales et actualisation de la délibération relative à la cession à Habellis en vue de la réalisation d’un village séniors

20250923 056-25 Office National des Forêts – Destination des coupes – Exercice 2026

20250923 057-25 Crédits de fonctionnement des écoles – Année 2025-2026

20250923 058-25 Dérogation au repos dominical de commerce pour 2026

20250923 059-25 RH – Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents – Adhésion au contrat collectif du CDG71

20250923 060-25 RH – Protection sociale complémentaire – Convention de participation à la complémentaire santé des agents – Adhésion au contrat collectif du CDG 71