• Arrêtés

Mis en ligne le 26/01/2026 :

20260113 010-26 ERP – Ouvertures dominicales 2026

20260119 012-26 Arrêté de péril – Immeuble sis 132 bis route de Buxy

20260121 013-26 Réglementation permanente -Dénomination Voie Verte, route de Lyon

20260122 015-26 Travaux de Renouvellement et de reprise Branchement gaz-rue Henri Laurain-SBTP

Mis en ligne le 19/01/2026 :

20260108 Réglementation circulation – Déménagement Rue Bertrand Voiseau

20260112 007-26 Travaux de purge bacs à fleurs rue Henri Clément – CTM

20260112 008-26 Travaux d’élagage rue des prévoyants, Parking Brassens, parking rue de Pouni, rue Martin Luther King, rue du chateau – CTM

20260112 009-26 Travaux d’élagage rue Copernic, rue Martorez, rue de la Combe, quai Bellevue – CTM

20260114 011-26 Stationnement de camion sur deux emplacements devant le 1 rue Georges Musy

Mis en ligne le 09/01/2026 :

20260102 001-26 Fermeture de l’établissement Street Food

20260105 002-26 Travaux réguliers CTM

20260105 003-26 Travaux de remplacement d’un cadre d’un tampon de chambre Telecom – 87 rue Auguste Martin – GUINOT TP

Mis en ligne le 30/12/2025 :

20251229 250-25 Réglementation circulation – Travaux installation bornes de recharges IRVE

20251230 251-25 Réglementation circulation: accès et circulation piétons interdits sur trottoirs rue Teppe Jacob et route de Buxy

20251230 252-25 Arrêté municipal de mesure d’urgence suite incendie du 30/12/25 – Immeuble sis 132 bis route de buxy

Mis en ligne le 29/12/2025 :

20251215 245-25- Travaux de raccordement renouvellement Branchement gaz-rue Galilée, Copernic et Newton-DBTP

20251223 249-25 Autorisation d’ouverture du gymnase municipal

Mis en ligne le 11/12/2025 :

20251209 240-25 Travaux de voirie Route de Buxy – EUROVIA

20251209 241-25 Conditions d’utilisation et règles de vie collective des vestiaires sportifs du complexe M. Jérémiasz

Mis en ligne le 05/12/2025 :

20251127 236-25 Autorisation d’ouverture partielle du gymnase municipal

20251203 237-25 Terrain de football impraticable Parc Jérémiasz – CTM

20251203 238-25 Travaux de nettoyage avec nacelle – rue Pierre Mendes France – L’éclat 2000

20251205 239-25 Autorisation d’ouverture des vestiaires du CSMJ de Saint-Rémy

Mis en ligne le 28/11/2025 :

20251126 233-25 Interdiction accès et utilisation des terrains de football enherbés

20251126 234-25 Travaux taille des arbres – rue Abbé Pierre

20251126 235-25 Interdiction circulation voies cyclables cadre crue de la Thalie

Mis en ligne le 26/11/2025 :

20251117 229-25 Travaux de raccordement électrique route de Buxy – DBTP

20251118 230-25 BP – Ajustement de la provision pour dépréciation de créances douteuses

20251118 231-25 Travaux sur réseau de gaz 9 impasse du gymnase – DBTP

20251124 232-25 Annule et remplace AM 224-25 – SNCTP

• Décisions 

Mis en ligne le 19/01/2026 :

20260108 003-26 Alignement de propriété – Rue des Alouettes

20260109 004-26 Demande de subvention – DETR – Vidéoprotection phase 3

Mis en ligne le 13/01/2026 :

20260106 002-26 Demande de subvention – DETR – Travaux d’amélioration énergétique de la médiathèque

Mis en ligne le 09/01/2026 :

20251223 102-25 Sorties Loisirs Tout Public – 1er semestre 2026

20260105 001-26 Demande de subvention – Appel à Projets ACTEE – Fonds Chêne phase 6

Mis en ligne le 29/12/2025 :

20251212 098-25 Conclusion d’un bail professionnel avec l’association ASP71

20251223 099-25 Demande de subvention – Appel à Projets Départemental 2026 travaux d’amélioration énergétique de la Médiathèque

20251222 101-25 Demande de subvention – Appel à Projets Départemental 2026 Remise en eaux des bassins du Parc Monet

Mis en ligne le 05/12/2025 :

20251126 092-25 Acceptation d’un don pour la participation à des frais d’obsèques pris en charge par la Ville

Mis en ligne le 26/11/2025 :

20251117 084-25 Activités sportives – Tarifs vacances de décembre 2025

• Délibérations

Mis en ligne le 11/12/2025 :

20251209 Votes

20251209 061-25 Approbation du PV de la séance du 23 septembre 2025

20251209 062-25 BP – Révision de l’APCP n°006 – Travaux de réhabilitation du gymnase

20251209 063-25 Décision modificative n°3 – BP

20251209 064-25 BP – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026

20251209 065-25 BP – Pertes sur créances irrécouvrables – Admission en non-valeur des produits et taxes irrécouvrables

20251209 066-25 BP – Pertes sur créances irrécouvrables – Constatation de créances éteintes

20251209 067-25 Concession réseau d’électrification – approbation du CRAC 2024 – SYDESL

20251209 068-25 Reconduction d’un fonds d’aide à l’achat de vélo

20251209 069-25 Subvention Automne en couleurs

20251209 070-25 Enfance-Jeunesse Convention de partenariat entre l’Escale et l’Ehpad Terre de Diane

20251209 071-25 Partenariat entre la Mairie de St Rémy et l’Entreprise Recyclivre

20251209 072-25 Affaires scolaires Convention financière fixant les frais de scolarité entre la ville de Chalon et la ville de St Rémy

20251209 073-25 Convention de bénévolat et fiche d’engagement-type pour les bénévoles intervenant au sein de la commune

20251209 074-25 Choix du mode de gestion du mobilier urbain publicitaire (planimètres)

20251209 075-25 Modification des statuts du Grand Chalon

20251209 076-25 RH Modification du tableau des effectifs