• Arrêtés

Mis en ligne le 18/04/25:

20250415 082-25 Autorisation d’occupation du domaine public – Rucher pédagogique

20250415 083_25 Travaux réparation béton désactivé – SBTP

20250416 084-25 terrain honneur football

20250417 086-25 Travaux terrassement champ Rosey – DBTP

Mis en ligne le 11/04/25:

20250407 077_25 Travaux nettoyage et désherbage rue A. Martin – CTM

20250409 078-25 Réglementation circulation – Travaux de réparation regards eaux usées Rue des Prévoyants – DEA Grand Chalon

20250410 079-25 Autorisation d’ouverture de l’institut Sérénité d’Océ

20250410 080-25 Réglementation circulation – Interdiction de stationnement cadre travaux COSEC – impasse du gymnase

Mis en ligne le 04/04/25:

20250331 074_25 Cérémonie du 8 mai

20250401 075_25 Travaux démolition logements rue G. Sand – TP VIGOT

20250403 076_25 Travaux nacelle gymnase – SMAC SA

Mis en ligne le 28/03/25:

20250320 068-25 Réglementation – Utilisation et accès du terrain de foot honneur interdit suite travaux d’entretien

20250325 071-25 Réglementation circulation – Travaux RLA

20250326 072-25 Réglementation brocante – Brocante Quai Bellevue le 20.04.25

Mis en ligne le 26/03/25:

20250317 063-25 – Réglementation circulation -Travaux de réfection définitive chaussée – rue Auguste Martin GUINOT TP 

20250317 064-25 Réglementation circulation – Accès et circulation parc Michael Jérémiasz pour travaux de construction des vestiaires du foot

20250319 065-25 Réglementation circulation – Renouvellement arrêté travaux de raccordement fibre rue Roger Gauthier et route de Lyon – CIRCET

20250319 066-25 Etablissement recevant du public – Ouvertures dominicales 2025

20250320 067-25 Réglementation de circulation – Travaux de terrassement pour raccordement ENEDIS- 20 route de Lyon – DBTP

20250321 069-25 Réglementation circulation – Travaux de viabilisation lotissement Les Coquelicots à Cortelin – COGNARD BTP

20250325 070-25 Réglementation circulation- Travaux de raccordement de fibre (en aérien – 43 rue Jacques Briet- FREE Réseau

Mis en ligne le 14/03/25:

20250306 059-25 Réglementation circulation – Fête de la pêche des enfants rue du Pont de la Clef – Les amis de la friture

20250306 060-25 Réglementation circulation – Travaux de pose de chambres télécom avec tranchée sur accotement rue Louis Aragon – GUINOT TP

20250308 061-25 Réglementation circulation – Suppression d’un branchement de gaz – rue des Eglantines – SNCTP

Mis en ligne le 06/03/25:

20250228 055-25 Réglementation circulation -Travaux de reprise des enrobés à chaud suite aux travaux Rue du Puits Dumay- SBTP

20250304 056-25 Réglementation circulation – Installation nacelle pour nettoyage des vitres 13 rue Pierre Mendes France – L’Eclat 2000

20250305 057-25 Réglementation circulation – Fermeture parking salle Taverne

Mis en ligne le 28/02/25:

20250218 046-25 Règlementation de la gestion des mégots dans le cadre des activités produisant un hotspot dans les espaces publics

20250219 047-25 Travaux de terrassement et la pose de fourreau avec réfection – rue Guy Therville- GUINOT TP 

20250226 048-25 Permission voirie – Echafaudage 44 rue Roger Gauthier – CTB

20250227 049-25 Réglementation circulation – Travaux de démolition 21 rue Martorez – BC2F Constructions

20250227 050-25 Réglementation circulation – Travaux de viabilisation du futur lotissement de Cortelin – Guinot TP

20250227 051-25 Réglementation circulation – Travaux dans chambre télécom 2 rue d’Ottweiler – ORANGE

20250227 052-25 Réglementation circulation – Déménagement 4 place Jean Jaurès – CHAMBON Déménagements

20250227 053-25 Réglementation circulation – Déménagement 23 rue Bertrand Voiseau – ACTIVA Déménagements

20250227 054-25 Réglementation stade – Utilisation et accès des terrains de foot

• – Décisions 

Mis en ligne le 22/04/25:

20250409 033-25 Dons et legs – Acceptation du don de la société Semcoda

20250409 034-25 Dons et Legs – Acceptation du don de la société SAS H2O Canalisation

20250416 036-25 BP – Décision de virement de crédits n°1

Mis en ligne le 04/04/25:

20250331 032-25 Grand Chalon – Direction de l’Eau et de l’Assainissement – antenne radio et concentrateurs sur le toit de la mairie

Mis en ligne le 28/02/25:

20250218 023-25 Demande de subvention auprès de la CAF pour la mise en place de la gestion à distance du chauffage de l’Escale

• – Délibérations

Mise en ligne le 04/04/25:

Votes

20250401 12-25 Approbation du PV de la séance du 18 février 2025

20250401 13-25 BP – Approbation du compte de gestion 2024

20250401 14-25 BP – Approbation du Compte Administratif 2024

20250401 15-25 BP – Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la ville en 2024

20250401 16-25 BP – Affectation des résultats 2024

20250401 17-25 BP – Budget primitif 2025

20250401 18-25 BP – Bilan annuel et révision de l’APCP n°004 – Plan vélo

20250401 19-25 BP – Bilan annuel et révision de l’APCP n°006 – Travaux de réhabilitation du gymnase

20250401 20-25 BP – Bilan annuel et révision de l’AECP n°005 – Performance énergétique de l’éclairage public

20250401 21-25 Fiscalité 2025 – Vote du taux des trois taxes directes locales

20250401 22-25 Correction sur exercice antérieur

20250401 23-25 Transferts d’ouvrages et d’équipements de la commune au GC suite à l’intégration dans le domaine public de la rue du Clos

20250401 24-25 Voirie – Classement dans le domaine public de parcelles constituant plusieurs rues

20250401 25-25 Décision du Conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables pour l’avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire

20250401 26-25 Affaires scolaires – Convention financière fixant les frais de scolarité entre la ville de Chalon et la ville de St Rémy

20250401 27-25 Subvention sur projet de l’Association Parenthèse Scrap

20250401 28-25 Subvention sur projet de l’Association St Rémy Patrimoine

20250401 29-25 Subvention sur projet de l’Association Football Club de St Rémy

20250401 30-25 RH – Délibération portant approbation d’une convention de mise à disposition d’un fonctionnaire