Actes administratifs

  • Arrêtés

Mis en ligne le 28/11/2025 :

20251126 233-25 Interdiction accès et utilisation des terrains de football enherbés

20251126 234-25 Travaux taille des arbres – rue Abbé Pierre

20251126 235-25 Interdiction circulation voies cyclables cadre crue de la Thalie

 

Mis en ligne le 26/11/2025 :

20251117 229-25 Travaux de raccordement électrique route de Buxy – DBTP

20251118 230-25 BP – Ajustement de la provision pour dépréciation de créances douteuses

20251118 231-25 Travaux sur réseau de gaz 9 impasse du gymnase – DBTP

20251124 232-25 Annule et remplace AM 224-25 – SNCTP

 

Mis en ligne le 20/11/2025 :

20251106 224-25 Travaux de suppression de branchement de gaz – 11 rue de la Gaité – SNCTP

20251110 225-25 Vente délocalisée de composteurs – Grand Chalon

20251112 226-25 Pose des décorations Noël Pont Paron – CTM

20251112 227-25 Dépose des décorations de Noël Pont Paron – CTM

20251114 228-25 Ramassage des feuilles sur les places de stationnement rue du centre et rue d’Ottweiller – CTM

 

Mis en ligne le 06/11/2025 :

20251024 218-25 Réglementation circulation – Travaux de raccordement électrique

20251103 223-25 Ramassage des feuilles sur les places de stationnement rue du centre – CTM

 

Mis en ligne le 31/10/2025 :

20251021 214-25 Cérémonie du 11 Novembre

20251027 219-25 Remplacement cadre et tampon chambre Télécom_ impasse du gymnase – GUINOT TP

20251031 220-25 Permission voirie – mise en place d’une grue cadre travaux toiture -impasse des mésanges – FERLANTERIE BRESSANE

20251031 221-25 Fermeture pistes cyclables suite crue la Thalie

20251031 222-25 Terrain de foot honneur impraticable 02.11.25

 

Mis en ligne le 28/10/2025 :

20251021 215-25 Numérotage des voies – 22 Rue d’Escles

20251021 216-25 Mise en place d’une nacelle sur la chaussée pour le raccordement électrique – 39 rue Auguste Martin – DBTP

 

Mis en ligne le 23/10/2025 :

20251023 217-25 Fermeture temporaire des parcs municipaux

 

Mis en ligne le 22/10/2025 :

20251020 212-25 Pratique du terrain de football honneur 02 & 09 novembre 2025

20251020 213-25 Travaux de déplacement de poteaux Télécom – rue de la Teppe Jacob – ENSIO

 

Mis en ligne le 20/10/2025 :

20251017 211-25 Travaux d’inspection caméra, hydrocurage et fraisage réseaux Rue Henri Paul Schneider – GUINOT TP

 

Mis en ligne le 17/10/2025 :

20251004 203-25 Livraison poste haute tension – rue des Eduens

20251007 205-25 Réglementation de circulation – Déménagement rue Pierre Mendes France

20251010 207-25 Travaux d’alimentation gaz rue Louis Aragon – SBTP

20251013 209-25 Mise en place d’une nacelle sur la chaussée pour un raccordement électrique – 1 rue du château Breson – DBTP

20251014 210-25 Travaux dans une chambre télécom rue d’Ottweiller – ORANGE

 

Mis en ligne le 14/10/2025 :

20251013 208-25 Travaux de réfection de chaussée Rue du 5 septembre 1944 – DBTP

 

Mis en ligne le 13/10/2025 :

20251003 201-25 Travaux inspection caméra hydrocurage et fraisage réseaux – rue du centre – Guinot TP

 

Mis en ligne le 10/10/2025 :

20251003 198-25 Travaux de raccordement électrique – Rue Lucien Paté – DBTP

20251003 197-25 Travaux raccordement HT souterrain rue des Eduens – SBTP

20251008 206-25 Travaux de raccordement d’un poste ENEDIS – DBTP

 

Mis en ligne le 08/10/2025 :

20250926 194-25 Déménagement rue L King – RAGGINI DEMENAGEMENTS

20250930 195-25 Nouvelle réglementation circulation route de Givry, rue Jean Moulin et impasse de l’Esplanade – PERMANENT

20251003 199-25 Conditions d’utilisation et aux règles de vie collective du gymnase municipal

20251003 200-25 Travaux d’installation de borne de recharge électrique – Parking Brassens – Rue Pierre Mendes France

20251003 202-25 Autorisation d’ouverture partielle de l’établissement Maison médicale ARES

 

Mis en ligne le 01/10/2025 :

20250925 190-25 Travaux de mise en place d’un poste de distribution publique – impasse du Gymnase – ENEDIS

20250924 191-2025 Travaux de Renouvellement Branchement gaz – rue des Prévoyants – SBTP

20250926 192-25 Travaux de taillage de haies, chemin de Martorez – SARL LELEDY

20250926 193-25 Travaux installation bornes de recharge parking relais, route de Buxy – BFCL CITEOS

 

 

 

  • Décisions 

Mis en ligne le 26/11/2025 :

20251117 084-25 Activités sportives – Tarifs vacances de décembre 2025

 

Mis en ligne le 06/11/2025 :

20251103 072-25 Marché public 2024-1 – Assurance risques statutaires du personnel

 

Mis en ligne le 08/10/2025 :

20251003 068-25 Demande d’aide – CEE – Escale – PMSe

 

  • Délibérations