Actes administratifs
- Arrêtés
Mis en ligne le 28/11/2025 :
20251126 233-25 Interdiction accès et utilisation des terrains de football enherbés
20251126 234-25 Travaux taille des arbres – rue Abbé Pierre
20251126 235-25 Interdiction circulation voies cyclables cadre crue de la Thalie
Mis en ligne le 26/11/2025 :
20251117 229-25 Travaux de raccordement électrique route de Buxy – DBTP
20251118 230-25 BP – Ajustement de la provision pour dépréciation de créances douteuses
20251118 231-25 Travaux sur réseau de gaz 9 impasse du gymnase – DBTP
20251124 232-25 Annule et remplace AM 224-25 – SNCTP
Mis en ligne le 20/11/2025 :
20251106 224-25 Travaux de suppression de branchement de gaz – 11 rue de la Gaité – SNCTP
20251110 225-25 Vente délocalisée de composteurs – Grand Chalon
20251112 226-25 Pose des décorations Noël Pont Paron – CTM
20251112 227-25 Dépose des décorations de Noël Pont Paron – CTM
Mis en ligne le 06/11/2025 :
20251024 218-25 Réglementation circulation – Travaux de raccordement électrique
20251103 223-25 Ramassage des feuilles sur les places de stationnement rue du centre – CTM
Mis en ligne le 31/10/2025 :
20251021 214-25 Cérémonie du 11 Novembre
20251027 219-25 Remplacement cadre et tampon chambre Télécom_ impasse du gymnase – GUINOT TP
20251031 221-25 Fermeture pistes cyclables suite crue la Thalie
20251031 222-25 Terrain de foot honneur impraticable 02.11.25
Mis en ligne le 28/10/2025 :
20251021 215-25 Numérotage des voies – 22 Rue d’Escles
Mis en ligne le 23/10/2025 :
20251023 217-25 Fermeture temporaire des parcs municipaux
Mis en ligne le 22/10/2025 :
20251020 212-25 Pratique du terrain de football honneur 02 & 09 novembre 2025
20251020 213-25 Travaux de déplacement de poteaux Télécom – rue de la Teppe Jacob – ENSIO
Mis en ligne le 20/10/2025 :
Mis en ligne le 17/10/2025 :
20251004 203-25 Livraison poste haute tension – rue des Eduens
20251007 205-25 Réglementation de circulation – Déménagement rue Pierre Mendes France
20251010 207-25 Travaux d’alimentation gaz rue Louis Aragon – SBTP
20251014 210-25 Travaux dans une chambre télécom rue d’Ottweiller – ORANGE
Mis en ligne le 14/10/2025 :
20251013 208-25 Travaux de réfection de chaussée Rue du 5 septembre 1944 – DBTP
Mis en ligne le 13/10/2025 :
Mis en ligne le 10/10/2025 :
20251003 198-25 Travaux de raccordement électrique – Rue Lucien Paté – DBTP
20251003 197-25 Travaux raccordement HT souterrain rue des Eduens – SBTP
20251008 206-25 Travaux de raccordement d’un poste ENEDIS – DBTP
Mis en ligne le 08/10/2025 :
20250926 194-25 Déménagement rue L King – RAGGINI DEMENAGEMENTS
20251003 199-25 Conditions d’utilisation et aux règles de vie collective du gymnase municipal
20251003 202-25 Autorisation d’ouverture partielle de l’établissement Maison médicale ARES
Mis en ligne le 01/10/2025 :
20250924 191-2025 Travaux de Renouvellement Branchement gaz – rue des Prévoyants – SBTP
20250926 192-25 Travaux de taillage de haies, chemin de Martorez – SARL LELEDY
20250926 193-25 Travaux installation bornes de recharge parking relais, route de Buxy – BFCL CITEOS
- Décisions
Mis en ligne le 26/11/2025 :
20251117 084-25 Activités sportives – Tarifs vacances de décembre 2025
Mis en ligne le 06/11/2025 :
20251103 072-25 Marché public 2024-1 – Assurance risques statutaires du personnel
Mis en ligne le 08/10/2025 :
20251003 068-25 Demande d’aide – CEE – Escale – PMSe
- Délibérations




