• Arrêtés

Mis en ligne le 22/05/2026 :

20260513 107-26 Réouverture City stade Ares, rue Pierre Jacques

20260520 109-26 Travaux d’installation de Stores extérieurs Médiathèque – CTM

Mis en ligne le 13/05/2026 :

20260506 104-26 Modification date début travaux de reprise des sépultures en terrain commun-carré des enfants du cimetière communal

20260506 105-26 Numérotage des voies – 2 Rue Pierre Jacques

20260506 106-26 Numérotage des voies – 1 et 3 Rue Frédéric Chopin

Mis en ligne le 05/05/2026 :

20260422 099-26 Arrêté de désignation des représentants du CM au CST

20260427 102-26 Rue des Prévoyants – Livraison matériaux

20260430 103-26 Fermeture city stade ARES rue Pierre Jacques Lotissement les Hauts de Marobin

Mis en ligne le 28/04/2026 :

20260420 093-26 Prorogation de l’arrêté n°44-26

20260420 094-26 Nomination d’un membre du CA du CCAS M. Gouyon

20260420 095-26 Nomination d’un membre du CA du CCAS M. Lambert

20260420 096-26 Nomination d’un membre du CA du CCAS Mme Rey-Finck

20260420 097-26 Nomination d’un membre du CA du CCAS M. Bathily

20260422 098-26 Délégation exceptionnelle et temporaire dans la fonction d’officier d’état civil

20260424 100-26 Cérémonie du 08 mai 1945

20260424 101-26 Travaux d’élagage des arbres avec nacelle, quai Bellevue – CTM

Mis en ligne le 21/04/2026 :

20260408 088-26 Travaux de remplacement de chambre télécom rue Lucien Paté-GUINOT TP

20260410 089-26 Reprise des sépultures en terrain commun – carré des enfants du cimetière communal

20260414 091-26 Travaux démolition pavillon 29 rue Martin Luther King – PELICHET TP

20260415 092-26 Festivités 13 juillet 2026 au Parc Jérémiasz

Mis en ligne le 16/04/2026 :

20260416 091-26 Travaux démolition pavillon 29 rue Martin Luther King – PELICHET TP

Mis en ligne le 09/04/2026 :

20260331 082-26 Travaux réparation casse réseau EU – route de Lyon – Grand Chalon

20260401 083-26 Travaux de sécurisation de toiture incendie établissement Streetfood-ALPES BOURGOGNE ENTREPRISE

20260402 084-26 Installation d’un échafaudage 12 petite rue – BC2F CONSTRUCTIONS

20260403 085-26 Travaux de raccordement Télécom 19 rue du petit Charrot – DBTP

20260403 086-26 Remplacement du panneau d’informations numériques 12 route de Buxy – LUMIPLAN VILLE

20260403 087-26 Remplacement de cadre et de tampon pour une chambre Télécom – GUINOT TP

Mis en ligne le 03/04/2026 :

20260331 082-26 Travaux réparation casse réseau EU – route de Lyon – Grand Chalon

20260331 083-26 Travaux de sécurisation de toiture incendie établissement Streetfood-ALPES BOURGOGNE ENTREPRISE

Mis en ligne le 31/03/2026 :

20260323 048-26 Délégation de fonctions et de signature à Laurence HENRY

20260323 056-26 Arrêté portant délégation de fonction à Richard MILON

20260323 058-26 Désignation du correspondant défense de la commune

20260325 075-26 Installation et pose d’une clôture Avenue de l’Europe – GROSNE ENTREPRISE

20260325 076-26 Arrêté portant permission de voirie et occupation du domaine public routier – Rue Lucien Pâté

20260327 078-26 Nettoyage et désherbage parking et massif Rue Auguste Martin – CTM

20260327 079-26 Nettoyage et désherbage parking Parc Keller – CTM

20260327 080-26 Nettoyage et désherbage parking et massifs Résidence Louis Aragon – CTM

20260330 081-26 Travaux branchements EU et AEP – Avenue de l’Europe

Mis en ligne le 26/03/2026 :

20260319 043-26 Travaux de réfection de voirie avenue de rue Roger Gauthier-GUINOTTP

20260320 044-26 Prorogation de l’arrêté n°026-26

20260323 045-26 Délégation de fonctions et de signature à Alexia CARCENAC, Resp Sce Accueil Etat-Civil Elections

20260323 046-26 Délégation de fonctions et de signature à Angélique DUBAR, DAG

20260323 047-26 Délégation de fonctions et de signature à Florence PHILIPPE, Agent sce Accueil Etat-Civil Elections

20260323 049-26 Délégation de fonctions et de signature à Marie-Pierre RIGOTTO, Agent sce Accueil Etat-Civil Elections

20260323 050-26 Arrêté portant délégation de fonction à Didier PICARD

20260323 051-26 Arrêté portant délégation de fonction à Brigitte MARTIN

20260323 052-26 Arrêté portant délégation de fonction à Fabien ROSSIGNOL

20260323 053-26 Arrêté portant délégation de fonction à Amélie VION

20260323 054-26 Arrêté portant délégation de fonction à Philippe BESSET

20260323 055-26 Arrêté portant délégation de fonction à Françoise FAUTRELLE

20260323 057-26 Arrêté portant délégation de fonction à Sacha PACAUD

20260323 059-26 Délégation de signature à Mélanie LEGEE, DGS

20260323 060-26 Délégation de signature à Agnès MARMILLON, Resp Sce Enfance-Jeunesse et Restaurant Scolaire

20260323 061-26 Délégation de signature à Amandine DURIAU, Resp Evénementiel

20260323 062-26 Délégation de signature à Angélique DUBAR, DAG

20260323 063-26 Délégation de signature à Benjamin MUNIER, DST

20260323 064-26 Délégation de signature à Chrystelle DESVIGNES, DSP

20260323 065-26 Délégation de signature à Clément FERRARE, DAST

20260323 066-26 Délégation de signature à David DESROCHES, DASP

20260323 067-26 Délégation de signature à Denis CHEVALOT, DFC

20260323 068-26 Délégation de signature à Elise ARNOUX, Resp Sce Espace Public

20260323 069-26 Délégation de signature à Fabrice DUMOULIN, Resp Sce Bâtiments

20260323 070-26 Délégation de signature à Florent GUILLERMINET, Resp Sce des Sports

20260323 071-26 Délégation de signature à Laure DESMARIS-VERSAILLE, SG

20260323 072-26 Délégation de signature à Michèle COOLS, Resp Vie Locale

20260323 073-26 Délégation de signature à Sylvie GUILLERMINET, Resp Médiathèque

20260323 074-26 Fête de l’association Les Amis de Friture

20260323 077-26 Travaux de raccordement et tirage de câbles télécom Pont Paron – ENSIO

• Décisions 

Mis en ligne le 28/04/2026 :

20260422 030-26 Marché public 2026-2 – Travaux d’amélioration énergétique de la Médiathèque

Mis en ligne le 21/04/2026 :

20260416 029-26 Demande de subvention – ADEME – Etudes sur les réseaux de chaleur ou de froid alimentés par des EnR et-ou EnR&R

Mis en ligne le 26/03/2026 :

20260227 016-26 Demande de subvention Plan Numérique 71 – Acquisition d’un logiciel de gestion des Ressources Humaines

• Délibérations

Mis en ligne le 15/04/2026 :

20260414 Votes

20260414 024-26 Approbation du PV de la séance du 31 mars 2026

20260414 025-26 BP – Adoption du règlement budgétaire et financier

20260414 026-26 BP – Approbation du compte de gestion 2025

20260414 027-26 BP – Approbation du compte administratif 2025

20260414 028-26 BP – Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la ville en 2025

20260414 029-26 BP – Affectation des résultats 2025

20260414 030-26 BP – Budget primitif 2026

20260414 031-26 BP – Solde et clôture de l’APCP n°004 – Plan vélo

20260414 032-26 BP – Bilan annuel et révision de l’AECP n°005 – Performance énergétique de l’éclairage public

20260414 033-26 Fiscalité 2026 – Vote du taux des 3 taxes directes locales

20260414 034-26 Règlement inérieur de la commande publique

20260414 035-26 Dénomination de rue – Rue Frédéric Chopin

20260414 036-26 GRDF – 19 rue Charles Dodille – Convention de servitude sous seing privé

20260414 037-26 Subvention repas de printemps en faveur de l’associaiton Prado Bourgogne

20260414 038-26 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal suite au renouvellement

20260414 039-26 Création de 4 commissions permanentes du Conseil municipal pour la durée du mandat

20260414 040-26 Désignation des membres des commissions permanentes du Conseil municipal

20260414 041-26 Commision d’appel d’offres – Désignation des délégués

20260414 042-26 SYDESL – Désignation des délégués

20260414 043-26 CCID – Composition

20260414 044-26 Désignation des représentants du Conseil municipal aux conseils d’école

20260414 045-26 Désignation du représentant du Conseil municipal au Conseil d’administration du collège

20260414 046-26 Renouvellement du budget participatif

20260414 047-26 Engagement de la démarche St Rémy et moi

20260414 048-26 Modification du tableau des effectifs

20260414 049-26 Elections professionnelles 2026 – Fixation du nombre de représentants

20260414 050-26 Désignation d’un délégué au CNAS

Mis en ligne le 03/04/2026 :

20260331 Votes

20260331 013-26 Approbation du PV de la séance du 24 février 2026

20260331 014-26 Approbation du PV de la séance du 20 mars 2026

20260331 015-26 Débat d’Orientation Budgétaire 2026

20260331 016-26 BP – Révision de l’APCP n°006 – Travaux de réhabilitation du gymnase

20260331 017-26 Information du Conseil municipal relative aux délégations attribuées par Madame le Maire aux adjoints et à certains conseillers municipaux

20260331 018-26 Fixation du taux des indemnités de fonction des adjoints au maire et des conseillers municipaux

20260331 019-26 Attribution de la majoration de 15% des indemnités de fonction des élus municipaux

20260331 020-26 CA du CCAS – Fixation du nombre de membres devant sièger

20260331 021-26 CA du CCAS – Election des Conseillers Municipaux

20260331 022-26 Création d’une commission de délégation de service public (CDSP) et fixation des modalités de dépôt des listes pour l’élection de ses membres

20260331 023-26 Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)

Mis en ligne le 26/03/2026 :

20260320 Votes

20260320 008_26 Election du Maire

20260320 009_26 Fixation du nombre des Adjoints au Maire

20260320 010_26 Election des Adjoints au Maire

20260320 011_26 Lecture de la Charte de l’élu local

20260320 012_26 Délégation du conseil municipal au Maire