• Arrêtés

Mis en ligne le 03/06/2026 :

20260527 117-25 Travaux de branchement neuf gaz -rue Puvis de Chavannes – GUINOT TP

20260528 119-26-Démolition Ilot pour Tour de France Route de Lyon-EUROVIA

Mis en ligne le 01/06/2026 :

20260526 112-26 Arrêté portant permission de voirie et occupation du domaine public routier – Quai Bellevue

20260520 112-26 BIS Prolongation -Permission de voirie – Echaffaudage – travaux de réfection de toiture et de maçonnerie des façades Petite Rue – BC2F

20260520 113- 26 – Travaux de voirie – RD 377 rue Auguste Champion – EUROVIA

20260520 114-26 Fête des voisins rue Gérard Philipe

20260522 115-26 Nettoyage et désherbage parking rue Auguste Martin – CTM

20260526 116-26 Travaux d’installation de chambre télécom rue Lucien Paté – GUINOT TP

20260528 118-26 Réglementation circulation – Reprise de casse assainissement – Rue Lucien Pâté et Rue Henri Clément

Mis en ligne le 22/05/2026 :

20260513 107-26 Réouverture City stade Ares, rue Pierre Jacques

20260520 109-26 Travaux d’installation de Stores extérieurs Médiathèque – CTM

Mis en ligne le 13/05/2026 :

20260506 104-26 Modification date début travaux de reprise des sépultures en terrain commun-carré des enfants du cimetière communal

20260506 105-26 Numérotage des voies – 2 Rue Pierre Jacques

20260506 106-26 Numérotage des voies – 1 et 3 Rue Frédéric Chopin

Mis en ligne le 05/05/2026 :

20260422 099-26 Arrêté de désignation des représentants du CM au CST

20260427 102-26 Rue des Prévoyants – Livraison matériaux

20260430 103-26 Fermeture city stade ARES rue Pierre Jacques Lotissement les Hauts de Marobin

Mis en ligne le 28/04/2026 :

20260420 093-26 Prorogation de l’arrêté n°44-26

20260420 094-26 Nomination d’un membre du CA du CCAS M. Gouyon

20260420 095-26 Nomination d’un membre du CA du CCAS M. Lambert

20260420 096-26 Nomination d’un membre du CA du CCAS Mme Rey-Finck

20260420 097-26 Nomination d’un membre du CA du CCAS M. Bathily

20260422 098-26 Délégation exceptionnelle et temporaire dans la fonction d’officier d’état civil

20260424 100-26 Cérémonie du 08 mai 1945

20260424 101-26 Travaux d’élagage des arbres avec nacelle, quai Bellevue – CTM

Mis en ligne le 21/04/2026 :

20260408 088-26 Travaux de remplacement de chambre télécom rue Lucien Paté-GUINOT TP

20260410 089-26 Reprise des sépultures en terrain commun – carré des enfants du cimetière communal

20260414 091-26 Travaux démolition pavillon 29 rue Martin Luther King – PELICHET TP

20260415 092-26 Festivités 13 juillet 2026 au Parc Jérémiasz

Mis en ligne le 16/04/2026 :

20260416 091-26 Travaux démolition pavillon 29 rue Martin Luther King – PELICHET TP

Mis en ligne le 09/04/2026 :

20260331 082-26 Travaux réparation casse réseau EU – route de Lyon – Grand Chalon

20260401 083-26 Travaux de sécurisation de toiture incendie établissement Streetfood-ALPES BOURGOGNE ENTREPRISE

20260402 084-26 Installation d’un échafaudage 12 petite rue – BC2F CONSTRUCTIONS

20260403 085-26 Travaux de raccordement Télécom 19 rue du petit Charrot – DBTP

20260403 086-26 Remplacement du panneau d’informations numériques 12 route de Buxy – LUMIPLAN VILLE

20260403 087-26 Remplacement de cadre et de tampon pour une chambre Télécom – GUINOT TP

Mis en ligne le 03/04/2026 :

20260331 082-26 Travaux réparation casse réseau EU – route de Lyon – Grand Chalon

20260331 083-26 Travaux de sécurisation de toiture incendie établissement Streetfood-ALPES BOURGOGNE ENTREPRISE

• Décisions 

Mis en ligne le 03/06/2026 :

20260522 034-26 Fixation du montant de la RODP routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication d’Orange

20260528 043-26 Demande de subvention – Aide aménagement d’un espace convivial dans le secteur Ados-Jeunes Adultes – CD71

Mis en ligne le 01/06/2026 :

20260518 031-26 Dons et legs – Acceptation du don de la société Semcoda

20260518 032-26 Dons et legs – Acceptation du don de la société SAS H2O CANALISATION

20260519 033-26 Conclusion d’une convention tripartite d’occupation temporaire des salles Carbonneaux et Michon

20260526 041-26 Demande de subvention – Amendes de police 2026

20260528 042-26 Marché public 2026-3 – Mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation du bâtiment de l’Escale

Mis en ligne le 28/04/2026 :

20260422 030-26 Marché public 2026-2 – Travaux d’amélioration énergétique de la Médiathèque

Mis en ligne le 21/04/2026 :

20260416 029-26 Demande de subvention – ADEME – Etudes sur les réseaux de chaleur ou de froid alimentés par des EnR et-ou EnR&R

• Délibérations

Mis en ligne le 15/04/2026 :

20260414 Votes

20260414 024-26 Approbation du PV de la séance du 31 mars 2026

20260414 025-26 BP – Adoption du règlement budgétaire et financier

20260414 026-26 BP – Approbation du compte de gestion 2025

20260414 027-26 BP – Approbation du compte administratif 2025

20260414 028-26 BP – Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la ville en 2025

20260414 029-26 BP – Affectation des résultats 2025

20260414 030-26 BP – Budget primitif 2026

20260414 031-26 BP – Solde et clôture de l’APCP n°004 – Plan vélo

20260414 032-26 BP – Bilan annuel et révision de l’AECP n°005 – Performance énergétique de l’éclairage public

20260414 033-26 Fiscalité 2026 – Vote du taux des 3 taxes directes locales

20260414 034-26 Règlement inérieur de la commande publique

20260414 035-26 Dénomination de rue – Rue Frédéric Chopin

20260414 036-26 GRDF – 19 rue Charles Dodille – Convention de servitude sous seing privé

20260414 037-26 Subvention repas de printemps en faveur de l’associaiton Prado Bourgogne

20260414 038-26 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal suite au renouvellement

20260414 039-26 Création de 4 commissions permanentes du Conseil municipal pour la durée du mandat

20260414 040-26 Désignation des membres des commissions permanentes du Conseil municipal

20260414 041-26 Commision d’appel d’offres – Désignation des délégués

20260414 042-26 SYDESL – Désignation des délégués

20260414 043-26 CCID – Composition

20260414 044-26 Désignation des représentants du Conseil municipal aux conseils d’école

20260414 045-26 Désignation du représentant du Conseil municipal au Conseil d’administration du collège

20260414 046-26 Renouvellement du budget participatif

20260414 047-26 Engagement de la démarche St Rémy et moi

20260414 048-26 Modification du tableau des effectifs

20260414 049-26 Elections professionnelles 2026 – Fixation du nombre de représentants

20260414 050-26 Désignation d’un délégué au CNAS

Mis en ligne le 03/04/2026 :

20260331 Votes

20260331 013-26 Approbation du PV de la séance du 24 février 2026

20260331 014-26 Approbation du PV de la séance du 20 mars 2026

20260331 015-26 Débat d’Orientation Budgétaire 2026

20260331 016-26 BP – Révision de l’APCP n°006 – Travaux de réhabilitation du gymnase

20260331 017-26 Information du Conseil municipal relative aux délégations attribuées par Madame le Maire aux adjoints et à certains conseillers municipaux

20260331 018-26 Fixation du taux des indemnités de fonction des adjoints au maire et des conseillers municipaux

20260331 019-26 Attribution de la majoration de 15% des indemnités de fonction des élus municipaux

20260331 020-26 CA du CCAS – Fixation du nombre de membres devant sièger

20260331 021-26 CA du CCAS – Election des Conseillers Municipaux

20260331 022-26 Création d’une commission de délégation de service public (CDSP) et fixation des modalités de dépôt des listes pour l’élection de ses membres

20260331 023-26 Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)