• Arrêtés

Mis en ligne le 08/10/2026 : 

20261002 192-26 Nettoyage et désherbage parking Résidence Louis Aragon – CTM

20261002 193-26 ODP – campagne audition – Groupe Audika

Mis en ligne le 02/10/2026 : 

20260922 189-26 Travaux de raccordement électrique – rue Martorez – DBTP

20260928 190-26 Mise en sécurité ordinaire de l’immeuble sis 132 bis route de Buxy à Saint-Rémy

Mis en ligne le 23/09/2026 : 

20260916 183-26 Travaux de renaturation de la Thalie – rue Charles Dodille – THIVENT SA

20260916 185-26 Travaux de raccordement électrique – 02 rue du Centre – DBTP

20260917 186-26 Travaux de raccordement électrique rue Pierre Jacques -DBTP

Mis en ligne le 18/09/2026 : 

20260903 176-26 Travaux de remplacement d’un poteau existant – rue de la teppe jacob

20260916 184-26 Travaux de remplacement d’un regard gaz – place des Capucines – SNCTP

Mis en ligne le 11/09/2026 : 

20260908 178-26 Réglementation circulation Parcours sportif – Automne en couleurs

20260909 179-26 Travaux de raccordement électrique – rue du château – INEO

20260909 180-26 Travaux réparation fuite AEP – rue Charles Dodille – Grand Chalon

20260909 181-26 Travaux de pose de réseaux électriques basse tension en souterrain – rue des Alouettes – SBTP

Mis en ligne le 04/09/2026 : 

202600829 173-26 Stationnement réservé pour déménagement – Rue du Centre

20260831 174-26 Numérotage des voies – 83 et 83 bis rue Auguste Martin

Mis en ligne le 27/08/2026 : 

20260827 172-26 Fermetures des parcs communaux – intempéries

Mis en ligne le 25/08/2026 : 

20260817 169-26 Parking de l’Espace Brassens – vide grenier par Les amis de la friture dimanche 30 août 2026

20260821 170-26 Mainlevée de l’arrêté de mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 132 route de Buxy

20260824 171-26 Travaux de renouvellement de robinet GRDF, rue Henri Laurain – SNCTP

Mis en ligne le 12/08/2026 :

20260810 168-26 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde

• Décisions 

Mis en ligne le 08/10/2026 : 

20261001 082-26 Demande de subvention – Le Grand Chalon – Label PDU

Mis en ligne le 02/10/2026 : 

20260929 079-26 Demande de subvention – SYDESL – Contrat de Chaleur Renouvelable Territorial – Soutien aux études – Etude de faisabilité

20260929 080-26 Demande de subvention – SYDESL – Contrat de Développemt des EnR thermiques – Aide pour la mise en oeuvre d’une installation de production de chaleur renouvelable

Mis en ligne le 18/09/2026 : 

20260901 070-26 Automne en couleurs

20260911 074-26 Demande de subvention – EDF Dispositif Prime Rafraichissement – Brasseurs d’air

Mis en ligne le 04/09/2026 : 

20260828 068-26 Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de transport de gaz – Année 2026

20260831 069-26 Marché public 2026-4 – Balayage Hydrocurage

Mis en ligne le 25/08/2026 : 

20260813 063-26 Totem France – Bail d’exploitation d’équipements de communications électroniques

Mis en ligne le 12/08/2026 : 

20260811 060-26 Marché public 2026-5 – Restauration de la Thalie

• Délibérations

Mis en ligne le 24/09/2026 :

Votes 22.09

20260922 072-26 Approbation du PV de la séance du 23 juin 2026

20260922 073-26 Installation d’un nouveau conseiller municipal

20260922 074-26 Concession de réseau de gaz – approbation du CRAC 2025-GRDF

20260922 075-26 Office Nationale des Forêts – Destination des coupes – Exercice 2027

20260922 076-26 Ecoles – Crédits de fonctionnement de l’année 2026-2027

20260922 077-26 Subvention sur projet de l’association La Gymnastique volontaire

20260922 078-26 Institution de la TVLH en substitution de la THLV

20260922 079-26 Dérogation au repos dominical des commerces pour 2027

20260922 080-26 Présentation du Plan Communal de Sauvegarde

20260922 081-26 Achat groupé d’énergie – Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt

20260922 082-26 Représentation du Conseil municipal au sein de la commission intercommunale pour l’accessibilité du Grand Chalon

20260922 083-26 Solidarité territoriale – attribution d’une subvention exceptionnelle au CCAS de la commune du Porge suite aux incendies de juillet 2026

20260922 084-26 RH – Adhésion à la convention-Cadre du CDG71