• Arrêtés

Mis en ligne le 25/08/2026 : 

20260817 169-26 Parking de l’Espace Brassens – vide grenier par Les amis de la friture dimanche 30 août 2026

20260821 170-26 Mainlevée de l’arrêté de mise en sécurité d’urgence de l’immeuble sis 132 route de Buxy

20260824 171-26 Travaux de renouvellement de robinet GRDF, rue Henri Laurain – SNCTP

Mis en ligne le 12/08/2026 :

20260810 168-26 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde

Mis en ligne le 07/08/2026 :

20260804 165-26 Mise en place d’une nacelle pour raccordement électrique, 1 impasse des mésanges – DBTP

20260804 166-26 Réfection du Pont Paron, Rue Capitaine Drillien Pont Paron – EIFFAGE

20260804 167-26 Travaux de raccordement électrique, 19 rue Charles Dodille – DBTP

Mis en ligne le 31/07/2026 :

20260728 164-26 Modification de la signalisation au carrefour de la RD977, de la rue A. Champion et de la rue Teppe Jacob

Mis en ligne le 24/07/2026 :

20260722 161-26 Autorisation d’ouverture totale de l’établissement – Maison médicale ARES

20260723 162-26 Arrêté portant refus de transfert de pouvoirs de police spéciale

20260723 163-26 Déménagement Rue Henri Clément – Raggini Déménagement

Mis en ligne le 21/07/2026 :

20260715 158-26 Permission de voirie – Pose d’une benne – Rue Pierre Jacques

20260717 160-26 Travaux de remplacement d’un poteau rue des Chèvrefeuilles

Mis en ligne le 20/07/2026 :

20260715 157-26 Spectacle Chalon dans la rue – Parking parc Fressinet

20260715 159-26 Spectacle Chalon dans la rue – Parking Piscine

Mis en ligne le 13/07/2026 :

20260706 152-26 Nettoyage et désherbage Parking Parc Keller – CTM

20260706 153-26 Nettoyage et désherbage Parking Résidence Louis Aragon CTM

20260708 155-26 Réglementation de la circulation et d’utilisation du domaine public lors du festival de musique Blue Festival

20260709 156-26 Fermeture parking relais route de buxy – Tour de France

Mis en ligne le 09/07/2026 :

20260624 140-26 Pose échafaudage 9 rue Georges Musy – SLS BATIMENT

20260702 150-26 Travaux d’entretien de voirie-rue des Eglantines-GUINOTTP_

20260702 151-26 Travaux d’entretien de voirie-D977 route de Buxy-GUINOTTP

Mis en ligne le 03/07/2026 :

20260625 144-26 Travaux de remplacement d’un poteau existant – CONSTRUCTEL PICARDIE

20260625 145-26 Déménagement Rue Charles Dodille – PYC Déménagement

20260625 146-26 Déménagement Rue Louis Aragon – PYC déménagement

20260630 148-26 Fermeture de l’établissement Rock N Blues

20260630 149-26 Autorisation d’ouverture de l’établissement Archipel Piscine

Mis en ligne le 29/06/2026 :

20260624 141-26 Travaux de dépose et de repose de bordures avec mis à la cote du trottoir – GUINOT TP

20260624 142-26 Travaux de réfection de voirie et remplacement cadre béton chambre GRDF – GUINOT TP

20260624 143-26 Travaux de réfection des trottoirs – GUINOT TP

Mis en ligne le 25/06/2026 :

20260619 130-26 Fête des voisins rue Dubois 20.06.26

20260619 131-26 Travaux raccordement fibre rue Georges Musy – AXECOM

20260623 138-26 Numérotage des voies – 2, 4 et 6 impasse de la Gaité

20260625 139-26 Travaux d’enrobés rue Charles Dodille – SNCTP

• Décisions 

Mis en ligne le 25/08/2026 : 

20260813 063-26 Totem France – Bail d’exploitation d’équipements de communications électroniques

Mis en ligne le 12/08/2026 : 

20260811 060-26 Marché public 2026-5 – Restauration de la Thalie

Mis en ligne le 24/07/2026 :

20260708 055-26 Demande de subvention – Région Bourgogne Franche-Comté – Effilogis – Etudes

Mis en ligne le 09/07/2026 :

20260624 052-26 Demande de subvention auprès de FranceAgriMer Lait et fruits à l’école

Mis en ligne le 29/06/2026 :

20260617 047-26 Tarifs des locations de salles Espace Georges Brassens, Parc Comtesse Keller et Taverne

• Délibérations

Mis en ligne le 25/06/2026 : 

20260623 052_26 Approbation du PV de la séance du 14 avril 2026

20260623 053_26 Approbation du PV de la séance du 05 juin 2026

20260623 054_26 Décision modification n°1 – Budget principal

20260623 055_26 Taxe sur la publicité extérieure – Tarifs 2027

20260623 056_26 Voirie – Classement de plusieurs parcelles du domaine privé communal dans le domaine public de la commune de Saint-Rémy

20260623 057_26 Contrat de concession de service public – Planimètres

20260623 058-26 Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2026 pour l’amélioration énergétique de la Médiathèque et le remplacement de l’ascenseur

20260623 059_26 Groupement de commande à caractère permanent – Délibération de principe

20260623 060_26 Subvention sur projet de l’Association Pétanque de Saint-Rémy

20260623 061_26 Subvention sur projet de l’Association Badminton

20260623 062_26 Subventions 2026 – Attributions aux associations San-Rémoises

20260623 063_26 Désignation d’élus au comité de pilotage de la rénovation de l’accueil de loisirs l’Escale

20260623 064_26 Attribution du nom Gymnase Alain Mère au gymnase municipal rénové

20260623 065_26 Désignation des membres de la Commission Locale de l’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

20260623 066_26 Instauration d’un forfait de remboursement des frais d’enlèvement des dépôts sauvages des déchets

20260623 067_26 Place à l’été 2026

20260623 068_26 Sélection de la commune de Saint-Rémy dans le projet national de Recherche sur l’Adaptation aux Canicules dans les Ecoles (RACINE 2)

20260623 069_26 Formation des élus, orientations et ouverture de crédits

20260623 070_26 Fixation du taux d’avancement du grade au titre de l’année 2026

20260623 071_26 Modification du tableau des effectifs