• Arrêtés

Mis en ligne le 09/07/2026 :

20260624 140-26 Pose échafaudage 9 rue Georges Musy – SLS BATIMENT

20260702 150-26 Travaux d’entretien de voirie-rue des Eglantines-GUINOTTP_

20260702 151-26 Travaux d’entretien de voirie-D977r oute de Buxy-GUINOTTP

Mis en ligne le 03/07/2026 :

20260625 144-26 Travaux de remplacement d’un poteau existant – CONSTRUCTEL PICARDIE

20260625 145-26 Déménagement Rue Charles Dodille – PYC Déménagement

20260625 146-26 Déménagement Rue Louis Aragon – PYC déménagement

20260630 148-26 Fermeture de l’établissement Rock N Blues

20260630 149-26 Autorisation d’ouverture de l’établissement Archipel Piscine

Mis en ligne le 29/06/2026 :

20260624 141-26 Travaux de dépose et de repose de bordures avec mis à la cote du trottoir – GUINOT TP

20260624 142-26 Travaux de réfection de voirie et remplacement cadre béton chambre GRDF – GUINOT TP

20260624 143-26 Travaux de réfection des trottoirs – GUINOT TP

Mis en ligne le 25/06/2026 :

20260619 130-26 Fête des voisins rue Dubois 20.06.26

20260619 131-26 Travaux raccordement fibre rue Georges Musy – AXECOM

20260623 138-26 Numérotage des voies – 2, 4 et 6 impasse de la Gaité

20260625 139-26 Travaux d’enrobés rue Charles Dodille – SNCTP

Mis en ligne le 24/06/2026 :

20260622 132-26 Travaux d’enrobé réalisés après les raccordements électriques – DBTP

20260622 133-26 Travaux d’enrobé suite à une fuite AEP – DBTP

20260622 134-26 Travaux de reprise d’une bordure de la voie verte – route de Lyon – Grand Chalon

20260622 135-26 Travaux d’enrobé réalisés après les raccordements électriques – DBTP

20260622 136-26 Travaux d’enrobé réalisés après les raccordements électriques – rue Roger Gauthier – DBTP – Copie

20260624 137-26 Travaux de reprise d’enrobés sur trottoir – rue Roger Gauthier – DBTP

Mis en ligne le 18/06/2026 :

20260615 120-26 Réglementation permanente d’interdiction de baignade dans l’Orbize

20260615 128-26 Travaux de création d’un poteau incendie rue Louis Aragon – Guinot TP

20260617 127-2026 Règlement 2026 – Place à l’été

20260617 129-26 Travaux de Création d’implantation poteau – CONSTRUCTEL PICARDIE- (2)

Mis en ligne le 12/06/2026 :

20260605 124-26 Travaux de terrassement pour pose WC public – rue PM France – Dessolin TP

20260508 125-26 Stationnement camion nacelle Parking Gymnase – GRAPHIMO

20260608 126-26 Prorogation de l’arrêté 093-26

Mis en ligne le 09/06/2026 :

20260601 121-26 Réglementation circulation – Fête des voisins rue Martorez

20260601 122-26 Numérotage des voies – 5 impasse de la Mare des Soies

20260605 123-26 Travaux de création d’un massif pour pose de sculpture – rue Auguste Martin

Mis en ligne le 03/06/2026 :

20260527 117-25 Travaux de branchement neuf gaz -rue Puvis de Chavannes – GUINOT TP

20260528 119-26-Démolition Ilot pour Tour de France Route de Lyon-EUROVIA

Mis en ligne le 01/06/2026 :

20260526 112-26 Arrêté portant permission de voirie et occupation du domaine public routier – Quai Bellevue

20260520 112-26 BIS Prolongation -Permission de voirie – Echaffaudage – travaux de réfection de toiture et de maçonnerie des façades Petite Rue – BC2F

20260520 113- 26 – Travaux de voirie – RD 377 rue Auguste Champion – EUROVIA

20260520 114-26 Fête des voisins rue Gérard Philipe

20260522 115-26 Nettoyage et désherbage parking rue Auguste Martin – CTM

20260526 116-26 Travaux d’installation de chambre télécom rue Lucien Paté – GUINOT TP

20260528 118-26 Réglementation circulation – Reprise de casse assainissement – Rue Lucien Pâté et Rue Henri Clément

Mis en ligne le 22/05/2026 :

20260513 107-26 Réouverture City stade Ares, rue Pierre Jacques

20260520 109-26 Travaux d’installation de Stores extérieurs Médiathèque – CTM

Mis en ligne le 13/05/2026 :

20260506 104-26 Modification date début travaux de reprise des sépultures en terrain commun-carré des enfants du cimetière communal

20260506 105-26 Numérotage des voies – 2 Rue Pierre Jacques

20260506 106-26 Numérotage des voies – 1 et 3 Rue Frédéric Chopin

• Décisions 

Mis en ligne le 09/07/2026 :

20260624 052-26 Demande de subvention auprès de FranceAgriMer Lait et fruits à l’école

Mis en ligne le 29/06/2026 :

20260617 047-26 Tarifs des locations de salles Espace Georges Brassens, Parc Comtesse Keller et Taverne

Mis en ligne le 12/06/2026 :

20260605 046-26 Demande de subvention – Aide aménagement d’une espace convivial dans le secteur ados-jeunes adultes – DRAC BFC

Mis en ligne le 09/06/2026 :

20260602 044-26 Dons et legs – Acceptation du don de la société GCBAT

20260608 045-26 Demande de subvention – Fonds Vert 2026 Axe 3 Mobilités Durables

Mis en ligne le 03/06/2026 :

20260522 034-26 Fixation du montant de la RODP routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication d’Orange

20260528 043-26 Demande de subvention – Aide aménagement d’un espace convivial dans le secteur Ados-Jeunes Adultes – CD71

Mis en ligne le 01/06/2026 :

20260518 031-26 Dons et legs – Acceptation du don de la société Semcoda

20260518 032-26 Dons et legs – Acceptation du don de la société SAS H2O CANALISATION

20260519 033-26 Conclusion d’une convention tripartite d’occupation temporaire des salles Carbonneaux et Michon

20260526 041-26 Demande de subvention – Amendes de police 2026

20260528 042-26 Marché public 2026-3 – Mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation du bâtiment de l’Escale

• Délibérations

Mis en ligne le 25/06/2026 : 

20260623 052_26 Approbation du PV de la séance du 14 avril 2026

20260623 053_26 Approbation du PV de la séance du 05 juin 2026

20260623 054_26 Décision modification n°1 – Budget principal

20260623 055_26 Taxe sur la publicité extérieure – Tarifs 2027

20260623 056_26 Voirie – Classement de plusieurs parcelles du domaine privé communal dans le domaine public de la commune de Saint-Rémy

20260623 057_26 Contrat de concession de service public – Planimètres

20260623 058-26 Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la DETR 2026 pour l’amélioration énergétique de la Médiathèque et le remplacement de l’ascenseur

20260623 059_26 Groupement de commande à caractère permanent – Délibération de principe

20260623 060_26 Subvention sur projet de l’Association Pétanque de Saint-Rémy

20260623 061_26 Subvention sur projet de l’Association Badminton

20260623 062_26 Subventions 2026 – Attributions aux associations San-Rémoises

20260623 063_26 Désignation d’élus au comité de pilotage de la rénovation de l’accueil de loisirs l’Escale

20260623 064_26 Attribution du nom Gymnase Alain Mère au gymnase municipal rénové

20260623 065_26 Désignation des membres de la Commission Locale de l’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

20260623 066_26 Instauration d’un forfait de remboursement des frais d’enlèvement des dépôts sauvages des déchets

20260623 067_26 Place à l’été 2026

20260623 068_26 Sélection de la commune de Saint-Rémy dans le projet national de Recherche sur l’Adaptation aux Canicules dans les Ecoles (RACINE 2)

20260623 069_26 Formation des élus, orientations et ouverture de crédits

20260623 070_26 Fixation du taux d’avancement du grade au titre de l’année 2026

20260623 071_26 Modification du tableau des effectifs 

Mis en ligne le 24/06/2026 :

20260623 Vote

Mis en ligne le 09/06/2026 :

20260605 Vote

20260605 051-26 Election sénatoriales – Désignation des délégués titulaires et suppléants au sein du collège électoral